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Les imperfections du droit du climat dommageables aux Puits de carbone Par Frédéric Dietrich - 19/09/2024. Calculateur (Teq/CO2) Comment expliquer que la notion de Puits de carbone soit si transparente…
Quantifier
le
carbone
absorbé par les arbres
en Teq/CO2
Si vous désirez connaître la conclusion de l’article, elle est directement sous le titre de l’article :
CONCLUSION de l’article ici !
Si vous désirez lire en diagonale ? Dans ce cas, il vous suffit de lire cette zone en mauve :
Conclusion du paragraphe dans cette zone !
Explications et argumentations du paragraphe.
En cas de destruction de vos arbres par un tiers, vous pourriez obtenir une réparation de votre préjudice à hauteur de ces valeurs indiquées grâce à l’acte de reconnaissance.
In case of destruction of your trees by a third party, you can obtain compensation for these values through the act of recognition.
Like an apple harvested from your apple tree, the carbon captured by your tree is a good.
Every 5 years, you can harvest the fruit of your tree: the negative carbon!
Carbonlife proposes you to recognize the apple to protect the apple tree, or to recognize your negative carbon to protect your tree.
Comme une pomme récoltée de votre pommier, le carbone capté par votre arbre est un bien.
Tous les 5 ans, vous pouvez récolter le fruit de votre arbre : le carbone négatif !
Carbonlife vous propose de reconnaître la pomme pour protéger le pommier, soit de reconnaître votre carbone négatif pour protéger votre arbre.
Si vous êtes propriétaires, usufruitiers ou exploitants d’un fonds sur lequel s’incorporent des arbres, vous êtes alors titulaires d’un Puits de carbone.
En étant titulaire d’un Puits de carbone, vous êtes alors légalement titulaire du CO2 atmosphérique absorbé par les arbres qui sert de mesure à la valeur de votre rémunération.
La recherche d’un équilibre entre le « carbone positif » d’émission par les sources et le « carbone négatif » d’absorption par les puits.
La dénomination de ce concept a évolué entre le Sommet de Rio (1992), le Protocole de Kyôto (1997) et l’Accord de Paris (2015).
L’esprit est cependant resté le même :
L’objectif d’un bilan neutre en carbone, pour les États comme pour les entreprises.
Les requins sont-ils les témoins privilégiés des dérèglements climatiques ?
C’est notre hypothèse…
Les courbes d’attaques de requins, des températures océaniques et des températures terrestres sont corrélées. L’inertie thermodynamique nous permettrait d’anticiper les futures variations de température.
La reconnaissance des puits passe par la quantification du carbone absorbé :
le carbone négatif.
CarbonLife propose une méthode scientifique pour permettre à chacun de calculer le carbone absorbé par la Forêt, par vos arbres puits de carbone.
À vous de jouer !
Le lien Climat/Biodiversité
Océan, Forêt, Sol dont la Biodiversité captent puis piègent autant que la somme des efforts de réduction des émissions par les sources.
Si les émissions de carbone étaient assimilables à une forme de pollution atmosphérique, les puits à “valeur écologique” seraient le recyclage de cette pollution, de surcroit réalisé naturellement dans l’immense majorité des cas.
Climat et Biodiversité ont un destin lié.
La science concède 4 fondements aux puits de carbone. Le droit consacre chacun de ces 4 fondements, mais de manière dissociée.
Lorsque la science parle de puits de carbone, elle lie le réservoir (Océan, Forêt, Sol et Biodiversité) au processus, en comprenant le temps de résidence de la séquestration du carbone et la différenciation entre réservoirs.
Le droit intégrera-t-il les réalités scientifiques des puits comme il a coutume de le faire ?
L’avenir nous le dira.
La marchandisation de l’environnement, de la vie, n’est pas sans susciter de vives interrogations sur la pertinence de notre modèle dans l’objectif climatique.
Les enjeux relatifs aux ressources naturelles auxquelles sont associées les puits – la non-exclusion (chacun peut en jouir) et la rivalité (chaque utilisateur est le rival d’un autre) – supposent l’avènement d’une répartition des richesses éclairées.
L’économie circulaire demeure une alternative pour une gouvernance post-carbonée dans l’intérêt intergénérationnel.
Les entreprises sont de plus en plus appelées à parvenir à un bilan carbone neutre conformément à la Responsabilité Sociale en Entreprise (RSE).
Les devoirs de reporting ou la récente Loi sur les entreprises donneuses d’ordres impulsent la transition écologique du secteur privé.
Les politiques RSE pour un bilan carbone neutre sont désormais possibles par le nouveau levier du “carbone négatif” des puits à valeur écologique.
Par le régime juridique du “processus”, les puits entrent dans le régime des “biens meubles”. Ce régime leur donne une dimension économique.
Le service à valeur écologique de régulation du climat apporte aux puits une valeur marchande.
Le carbone négatif capté par les puits est ce bien qui relève maintenant du « droit accession ».
Ce bien est alors échangeable sous forme de crédits ou de quotas sur de vastes marchés.
Lors d’une atteinte à l’environnement, deux réparations sont possibles. La réparation du dommage à la Nature et la réparation du préjudice aux bénéfices que l’homme tire de la Nature.
Il n’est pas exclu qu’une réparation intégrale du préjudice écologique ait lieu : celle du dommage objectif à la Nature (« le réservoir ») et celle du préjudice subjectif relevant des intérêts humains (« le processus »).
En outre, l’ancrage économique du régime des puits est une base crédible d’évaluation pour la réparation du préjudice écologique (nomenclature dintilhac).
Il y a l’Être et ses fonctions écologiques (causes).
Il y a l’expression de l’Être et ses services à “valeur écologique” (conséquences).
Les Êtres sont l’Océan, la Forêt, le Sol et la Biodiversité. Ils opèrent un service à valeur écologique de régulation du climat.
Quatre types de services écosystémiques sont à distinguer. Ils sont les services : de support ou de soutien (qui assurent le bon fonctionnement de la biosphère), culturels et sociaux (relatifs aux bénéfices non matériels), d’approvisionnement (relatifs à l’obtention de biens matériels), et de régulation du climat.
Trois générations ont forgé les droits de l’Homme. La dernière en date est celle des droits de l’Homme à un environnement et à un climat sain, respectueux de la santé.
Ces droits de l’homme de troisième génération ont conquis nombres de Constitutions, dont la nôtre avec “la Charte de l’environnement” en 2004.
Une porte ouverte à la consécration des principes : de participation du public, d’information, de précaution et d’équité intergénérationnelle entre autres.
Longtemps, de nombreux droits ont tenté une protection de la Biodiversité. Insoupçonné, le droit du climat est une nouvelle opportunité pour parvenir à cet objectif.
La neutralité carbone cherche un équilibre entre le carbone d’émission et le carbone d’absorption.
Le “carbone négatif” ou carbone d’absorption est le carbone capté par la Vie. Il démontre le rôle déterminant de la Biodiversité dans la lutte climatique.
Il reste cependant à lier les droits (de la Biodiversité, de l’Homme, de la mer…) dans un objectif d’unification au bénéfice de la Nature et de l’Homme.
Il réduit, directement ou indirectement, la concentration du carbone atmosphérique.
Le processus est périodique et régulier, il n’altère pas la substance du réservoir.
On compte parmi les processus : la photosynthèse, la dissolution des gaz partiels et l’altération des silicates.
Il accueille et séquestre le carbone dans sa propre structure physique.
Qu’il soit artificiel ou organique, le réservoir piège le carbone dans sa propre structure physique à partir du CO2 absorbé par le processus.
L’Océan, la Forêt, le Sol dont la Biodiversité sont des réservoirs organiques.
Tout réservoir, artificiel ou organique, qui engendre périodiquement et régulièrement un processus de réduction, directe ou indirecte, du carbone atmosphérique ensuite stocké dans ledit réservoir suivant un temps de résidence.
Il représente le temps de séquestration du carbone dans le réservoir.
Le processus est périodique et régulier, il n’altère pas la substance du réservoir.
On compte parmi les processus : la photosynthèse, la dissolution des gaz partiels et l’altération des silicates.
On connaît tous la lecture en diagonale. Pour faciliter cette pratique en ayant le maximum d’informations, CarbonLife innove et conçoit un format d’article propre à cette pratique.
Aussi appelé “essence”, l’espèce de l’arbre est indispensable au calcul du carbone négatif.
Carbonlife a répertorié plus de 550 espèces d’arbres parmi les plus communes au monde.
Selon votre écozone (tropicale, subtropicale, tempérée, continentale ou boréale), vous trouverez certainement votre espèce d’arbre dans notre base de données.
Vous êtes une entreprise et vous souhaiteriez œuvrer à la protection de la Biodiversité et du Climat, vous pouvez alors parrainer un Puits de carbone.
Conformément à la Responsabilité Sociale en Entreprises (RSE), le parrainage d’un Puits de carbone vous aidera alors à agrémenter les critères Environnement, Société et Gouvernance (ESG) qui fondent la politique RSE.
Estimer l’âge et la taille de votre arbre.
Pour estimer la taille de votre arbre, vous pouvez vous référer à des repères, à des structures dont la taille est connue, ou avec un télémètre laser.
Pour estimer l’âge de votre arbre, vous pouvez vous référer aux personnes connaissant l’histoire de votre domaine.
This number represents the amount of carbon absorbed by your trees in 5 years through the ecosystem service of regulation.
The unit used is the “ton of CO2 equivalent” or CO2-Eq.
Like an apple that you harvest from your apple tree, this property belongs to the owner of the tree.
Nationally Determined Contributions (NDCs) are a legal tool for the temporal tracking of carbon flows over a 5-year period.
This number designates the quantity of carbon absorbed by your trees since its creation by the ecosystemic function of regulation.
The unit used is always “the ton of CO2 equivalent” (CO2-Eq).
This property theoretically belongs to the heir(s) of the owner, to future generations.
To use the image of the apple tree, this value represents the sum of the apples produced by your apple tree since its birth.
This number is the market value of the regulating ecosystem service provided by your trees.
This market value is the rightful owner of the tree.
It is calculated with regard to the quotation of the market regulated by the Greenhouse Gas Emission allowance Trading Scheme (EU ETS) expressed in euros.
This number is the market value of the regulating ecosystem service provided by your trees.
This market value is the rightful owner of the tree.
It is calculated according to the quotation of a voluntary cap-and-trade system for greenhouse gas emissions, Western Climate Initiative (WCI) expressed in dollars.
Ce chiffre représente la quantité de carbone absorbé par vos arbres en 5 ans par le service écosystémique de régulation.
L’unité utilisée est “la tonne équivalent CO2” ou encore le Eq-CO2.
Comme une pomme que vous récoltez de votre pommier, ce bien appartient au propriétaire de l’arbre.
Les Contributions Déterminées au niveau National (CDN) sont un outil juridique pour le suivi temporel des flux de carbone sur un exercice de 5 ans.
Ce chiffre désigne la quantité de carbone absorbé par vos arbres depuis sa création par la fonction écosystémique de régulation.
L’unité utilisée est toujours “la tonne équivalent CO2” (Eq-CO2).
Ce bien appartient théoriquement au(x) héritier(s) du propriétaire, aux générations futures.
Pour reprendre l’image du pommier, cette valeur incarne la somme des pommes produite par votre pommier depuis sa naissance.
Ce chiffre est la valeur marchande du service écosystémique de régulation réalisé par vos arbres.
Cette valeur marchande revient de plein droit au propriétaire de l’arbre.
Elle est calculée au regard de la cotation du marché réglementé par le Système d’Échange de Quotas Émission de gaz à effet de serre (SEQE) exprimée en euros.
Ce chiffre est la valeur marchande du service écosystémique de régulation réalisé par vos arbres.
Cette valeur marchande revient de plein droit au propriétaire de l’arbre.
Elle est calculée au regard de la cotation d’un marché volontaire de Système de Plafonnement et d’Échange de Droits d’Émission de gaz à effet de serre (SPEDE/WCI) exprimée en dollars.
Sortie février 2022.
