La science concède 4 fondements aux puits de carbone. Le droit consacre chacun de ces 4 fondements, mais de manière dissociée.
Lorsque la science parle de puits de carbone, elle lie le réservoir (Océan, Forêt, Sol et Biodiversité) au processus, en comprenant le temps de résidence de la séquestration du carbone et la différenciation entre réservoirs.
Le droit intégrera-t-il les réalités scientifiques des puits comme il a coutume de le faire ?
L’avenir nous le dira.
Le lien Climat/Biodiversité
Océan, Forêt, Sol dont la Biodiversité captent puis piègent autant que la somme des efforts de réduction des émissions par les sources.
Si les émissions de carbone étaient assimilables à une forme de pollution atmosphérique, les puits à “valeur écologique” seraient le recyclage de cette pollution, de surcroit réalisé naturellement dans l’immense majorité des cas.
Climat et Biodiversité ont un destin lié.
Quantifier le carbone négatif
La reconnaissance des puits passe par la quantification du carbone absorbé :
le carbone négatif.
CarbonLife propose une méthode scientifique pour permettre à chacun de calculer le carbone absorbé par la Forêt, par vos arbres puits de carbone.
Les requins sont-ils les témoins privilégiés des dérèglements climatiques ?
C’est notre hypothèse…
Les courbes d’attaques de requins, des températures océaniques et des températures terrestres sont corrélées. L’inertie thermodynamique nous permettrait d’anticiper les futures variations de température.
There are two types of carbon markets, one regulated, the other voluntary.
The market value of your carbon negative is calculated with respect to the quotation of these regulated and voluntary markets, based on the regulating ecosystem service (in green).
Si vous désirez connaître la conclusion de l’article, elle est directement sous le titre de l’article :
CONCLUSION de l’article ici !
Titre du paragraphe de l'article, il y en a 4 en général
Si vous désirez lire en diagonale ? Dans ce cas, il vous suffit de lire cette zone en mauve :
Conclusion du paragraphe dans cette zone !
Explications et argumentations du paragraphe.
Références
The orange part represents the quantity of CO2 trapped by the tree since the beginning of its existence. We call this the “regulatory ecosystem function”.
Il existe deux types de marchés carbone, l’un réglementé, l’autre volontaire.
La valeur marchande de votre carbone négatif est calculée au regard de la cotation desdits marchés réglementés et volontaires, en fonction du service écosystémique de régulation (en vert).
La partie orange représente la quantité de CO2 piégé par l’arbre depuis le début de son existence. Nous appelons cela la “fonction écosystémique de régulation”.
En cas de destruction de vos arbres par un tiers, vous pourriez obtenir une réparation de votre préjudice à hauteur de ces valeurs indiquées grâce à l’acte de reconnaissance.
Par le régime juridique du “processus”, les puits entrent dans le régime des “biens meubles”. Ce régime leur donne une dimension économique.
Le service à valeur écologique de régulation du climat apporte aux puits une valeur marchande.
Le carbone négatif capté par les puits est ce bien qui relève maintenant du « droit accession ».
Ce bien est alors échangeable sous forme de crédits ou de quotas sur de vastes marchés.
Un modèle économique
La marchandisation de l’environnement, de la vie, n’est pas sans susciter de vives interrogations sur la pertinence de notre modèle dans l’objectif climatique.
Les enjeux relatifs aux ressources naturelles auxquelles sont associées les puits – la non-exclusion (chacun peut en jouir) et la rivalité (chaque utilisateur est le rival d’un autre) – supposent l’avènement d’une répartition des richesses éclairées.
L’économie circulaire demeure une alternative pour une gouvernance post-carbonée dans l’intérêt intergénérationnel.
La compensation
Les entreprises sont de plus en plus appelées à parvenir à un bilan carbone neutre conformément à la Responsabilité Sociale en Entreprise (RSE).
Les devoirs de reporting ou la récente Loi sur les entreprises donneuses d’ordres impulsent la transition écologique du secteur privé.
Les politiques RSE pour un bilan carbone neutre sont désormais possibles par le nouveau levier du “carbone négatif” des puits à valeur écologique.
La neutralité carbone
La recherche d’un équilibre entre le « carbone positif » d’émission par les sources et le « carbone négatif » d’absorption par les puits.
La dénomination de ce concept a évolué entre le Sommet de Rio (1992), le Protocole de Kyôto (1997) et l’Accord de Paris (2015).
L’esprit est cependant resté le même :
L’objectif d’un bilan neutre en carbone, pour les États comme pour les entreprises.
Réparer intégralement
Lors d’une atteinte à l’environnement, deux réparations sont possibles. La réparation du dommage à la Nature et la réparation du préjudice aux bénéfices que l’homme tire de la Nature.
Il n’est pas exclu qu’une réparation intégrale du préjudice écologique ait lieu : celle du dommage objectif à la Nature (« le réservoir ») et celle du préjudice subjectif relevant des intérêts humains (« le processus »).
En outre, l’ancrage économique du régime des puits est une base crédible d’évaluation pour la réparation du préjudice écologique (nomenclature dintilhac).
CarbonLife invente l'écriture en diagonale
On connaît tous la lecture en diagonale. Pour faciliter cette pratique en ayant le maximum d’informations, CarbonLife innove et conçoit un format d’article propre à cette pratique.
Il y a l’Être et ses fonctions écologiques (causes).
Il y a l’expression de l’Être et ses services à “valeur écologique” (conséquences).
Les Êtres sont l’Océan, la Forêt, le Sol et la Biodiversité. Ils opèrent un service à valeur écologique de régulation du climat.
Quatre types de services écosystémiques sont à distinguer. Ils sont les services : de support ou de soutien (qui assurent le bon fonctionnement de la biosphère), culturels et sociaux (relatifs aux bénéfices non matériels), d’approvisionnement (relatifs à l’obtention de biens matériels), et de régulation du climat.
Les droits de l’Homme
Trois générations ont forgé les droits de l’Homme. La dernière en date est celle des droits de l’Homme à un environnement et à un climat sain, respectueux de la santé.
Ces droits de l’homme de troisième génération ont conquis nombres de Constitutions, dont la nôtre avec “la Charte de l’environnement” en 2004.
Une porte ouverte à la consécration des principes : de participation du public, d’information, de précaution et d’équité intergénérationnelle entre autres.
Une opportunité
Longtemps, de nombreux droits ont tenté une protection de la Biodiversité. Insoupçonné, le droit du climat est une nouvelle opportunité pour parvenir à cet objectif.
La neutralité carbone cherche un équilibre entre le carbone d’émission et le carbone d’absorption.
Le “carbone négatif” ou carbone d’absorption est le carbone capté par la Vie. Il démontre le rôle déterminant de la Biodiversité dans la lutte climatique.
Il reste cependant à lier les droits (de la Biodiversité, de l’Homme, de la mer…) dans un objectif d’unification au bénéfice de la Nature et de l’Homme.
Un processus
Capter, transformer et acheminer le carbone négatif d’absorption dans le réservoir.
Principe du pollueur-payeur, droit des biens et droit d’accession.
Le processus est en fait une somme d’autres processus consistant à saisir, à modifier et à transférer le carbone atmosphérique vers le réservoir.
Le droit donne au processus une valeur marchande du fait des services écologiques de régulation du climat.
Un réservoir
Il accueille et séquestre le carbone d’absorption aussi appelé “carbone négatif” dans sa propre structure physique.
Droit à un environnement équilibré et respectueux de la santé et droit d’usage.
Qu’il soit artificiel, naturel ou anthropique, le réservoir piège ou/et crée sa propre structure physique à partir du carbone absorbé par “le processus” de captation.
L’Océan, la Forêt, le Sol dont la Biodiversité sont des réservoirs à “valeurs écologiques”. Un patrimoine indispensable aux générations présentes et futures.
Définition
Voici notre définition des “puits de carbone”
« On désigne par puits de carbone tout réservoir, naturel ou artificiel, ayant en actions conjuguées sur le carbone atmosphérique un processus de captation, de transformation, puis de rétention suivant un temps de résidence dans ledit réservoir. On distingue alors les puits naturels à valeurs écologiques – où la vie entre dans la réalisation du processus d’absorption précité – des puits artificiels, déconnectés de la nature, en incapacité de réaliser les quatre services écosystémiques. ».
Un temps de résidence
Piégé dans le réservoir, le carbone absorbé reste un temps fini et déterminé.
Principe des équités générationnelles et principe de différenciation.
Les réservoirs ne retiennent pas indéfiniment le carbone capté. Ce carbone est retenu :
1000 ans pour l’Océan,
Des dizaines d’années pour la Forêt,
Quelques mois et parfois des millions d’années pour le Sol,
Et le temps d’une vie pour les êtres de la Biodiversité.
L’ESPÈCE DE L’ARBRE
Aussi appelé “essence”, l’espèce de l’arbre est indispensable au calcul du carbone négatif.
Carbonlife a répertorié plus de 550 espèces d’arbres parmi les plus communes au monde.
Selon votre écozone (tropicale, subtropicale, tempérée, continentale ou boréale), vous trouverez certainement votre espèce d’arbre dans notre base de données.
With your calculation, numbers will be displayed. Here are their meanings :
This number represents the amount of carbon absorbed by your trees in 5 years through the ecosystem service of regulation.
The unit used is the “ton of CO2 equivalent” or CO2-Eq.
Like an apple that you harvest from your apple tree, this property belongs to the owner of the tree.
Nationally Determined Contributions (NDCs) are a legal tool for the temporal tracking of carbon flows over a 5-year period.
This number designates the quantity of carbon absorbed by your trees since its creation by the ecosystemic function of regulation.
The unit used is always “the ton of CO2 equivalent” (CO2-Eq).
This property theoretically belongs to the heir(s) of the owner, to future generations.
To use the image of the apple tree, this value represents the sum of the apples produced by your apple tree since its birth.
This number is the market value of the regulating ecosystem service provided by your trees.
This market value is the rightful owner of the tree.
It is calculated with regard to the quotation of the market regulated by the Greenhouse Gas Emission allowance Trading Scheme (EU ETS) expressed in euros.
This number is the market value of the regulating ecosystem service provided by your trees.
This market value is the rightful owner of the tree.
It is calculated according to the quotation of a voluntary cap-and-trade system for greenhouse gas emissions, Western Climate Initiative (WCI) expressed in dollars.
Suite à votre calcul, des chiffres s'afficheront. Voici leurs significations :
Ce chiffre représente la quantité de carbone absorbé par vos arbres en 5 ans parle service écosystémique de régulation.
L’unité utilisée est “la tonne équivalent CO2” ou encore le Eq-CO2.
Comme une pomme que vous récoltez de votre pommier, ce bien appartient au propriétaire de l’arbre.
Les Contributions Déterminées au niveau National (CDN) sont un outil juridique pour le suivi temporel des flux de carbone sur un exercice de 5 ans.
Ce chiffre désigne la quantité de carbone absorbé par vos arbres depuis sa création parla fonction écosystémique de régulation.
L’unité utilisée est toujours “la tonne équivalent CO2” (Eq-CO2).
Ce bien appartient théoriquement au(x) héritier(s) du propriétaire, aux générations futures.
Pour reprendre l’image du pommier, cette valeur incarne la somme des pommes produite par votre pommier depuis sa naissance.
Ce chiffre est la valeur marchande du service écosystémique de régulation réalisé par vos arbres.
Cette valeur marchande revient de plein droit au propriétaire de l’arbre.
Elle est calculée au regard de la cotation du marché réglementé par le Système d’Échange de Quotas Émission de gaz à effet de serre (SEQE) exprimée en euros.
Ce chiffre est la valeur marchande du service écosystémique de régulation réalisé par vos arbres.
Cette valeur marchande revient de plein droit au propriétaire de l’arbre.
Elle est calculée au regard de la cotation d’un marché volontaire de Système de Plafonnement et d’Échange de Droits d’Émission de gaz à effet de serre (SPEDE/WCI) exprimée en dollars.
Article en attente
Sortie février 2022.
LA TAILLE et L’ÂGE
Estimer l’âge et la taille de votre arbre.
Pour estimer la taille de votre arbre, vous pouvez vous référer à des repères, à des structures dont la taille est connue, ou avec un télémètre laser.
Pour estimer l’âge de votre arbre, vous pouvez vous référer aux personnes connaissant l’histoire de votre domaine.